Declaration prealable Autorisé

05920624O0032

Nouvelle construction

Escaudoeuvres / Nord / Hauts-de-France

Exporter PDF

Adresse RUE DU MARAIS ESCAUDOEUVRES 59161

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

20 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

11/01/2025

Décision

11/01/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Escaudoeuvres (59206)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59161
Adresse: RUE DU MARAIS ESCAUDOEUVRES 59161

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	10 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	10 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SICAE DE LA SOMME ET DU CAMBRAISIS
Code juridique demandeur: 5532
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: AH 103

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SICAE DE LA SOMME ET DU CAMBRAISIS (SICAE DE LA SOMME ET DU CAMBRAISIS)

SIREN 780664942

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ADELINE BOUDOUX D'HAUTEFEUILLE (BOINET)

Administrateur - né(e) en 1987

BENOÎT HONORE

Administrateur - né(e) en 1980

BENOIT PAUL MARCEL KIMP

Administrateur - né(e) en 1960

BERNARD PIERRE PARENT

Administrateur - né(e) en 1952

DOMINIQUE MICHEL LOUIS CAMUS

Administrateur - né(e) en 1947

EMMANUEL ROBERT FELIX MICHEL YZEBE

Administrateur - né(e) en 1955

FRANÇOIS-XAVIER THIRARD

Administrateur - né(e) en 1978

GEORGES-ERIC LAMBERT

Administrateur - né(e) en 1983

GILLES MARIE MARCEL CAGNARD

Administrateur - né(e) en 1947

HÉLÈNE COTTINET

Administrateur - né(e) en 1979

HUBERT PIERRE JEAN DELPLANQUE

Administrateur - né(e) en 1958

JACQUES ALBERT GASTON HENNE

Administrateur - né(e) en 1953

LAURA JEANSON (CULLAS)

Administrateur - né(e) en 1983

PIERRE-BENOIT EUGENE HENRI FRANQUEVILLE

Administrateur - né(e) en 1968

REGIS DUBOIS

Administrateur - né(e) en 1963

SEVERINE MARIE-THERESE YVETTE MORDACQ (HARLE)

Administrateur - né(e) en 1973

FRANCOIS DANIEL MARIE AUSTRUY

Directeur Général - né(e) en 1965

CHRISTOPHE DUFOUR

Directeur général délégué - né(e) en 1974

LUDOVIC CHRISTOPHE ROUSSEL

Directeur général délégué - né(e) en 1974

ERIC HUBERT FRANCOIS MARIE-JOSEPH DESROUSSEAUX

Président du conseil d'administration - né(e) en 1957

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DU MARAIS
Localité terrain: ESCAUDOEUVRES
Commune source: 59206
SIREN demandeur: 780664942
SIRET demandeur: 78066494200015
Code APE demandeur: 35.13Z
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 11/01/2025
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 21/06/2024