Declaration prealable Travaux terminés

06312419G0171

Extension de surface sans transformation

Cournon D'auvergne / Puy-de-Dôme / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 1 RUE DU MOUTIER COURNON D'AUVERGNE 63800

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

30 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

20.391 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

30/09/2019

Décision

30/09/2019

Début chantier

30/03/2020

Fin travaux

28/02/2021

Localisation

Commune: Cournon D'auvergne (63124)
Département: Puy-de-Dôme (63)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 63800
Adresse: 1 RUE DU MOUTIER COURNON D'AUVERGNE 63800

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	3.928 m²	15 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	3.928 m²	15 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CLINIQUE NEURO PSYCHIATR DES QUEYRIAUX
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: BL 17

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CLINIQUE NEURO PSYCHIATR DES QUEYRIAUX

SIREN 388387417

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ELISABETH MARIE METZGER (LOUBEYRE)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1952

GÉRAUD MARIE LOUBEYRE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1978

HUGO JEAN PAUL METZGER

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1992

JEAN-PAUL LOUBEYRE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1953

CAMILLE MARIE HERAUD (LOUBEYRE)

Président de SAS - né(e) en 1981

ANDRE RAYMOND BERNARD METZGER

Président du conseil de surveillance - né(e) en 1951

Commissaire aux comptes titulaire

CENTRE DE REVISION D'ETUDES ET DE GESTION (C R E G)

SIREN 873200182

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANCOIS VERDIER

Directeur Général - né(e) en 1969

JEAN LUC BEAUGHON

Directeur Général - né(e) en 1967

YANN CLAVERY

Directeur Général - né(e) en 1989

THIERRY POUYET

Président de SAS - né(e) en 1979

Commissaire aux comptes titulaire

BOREL & ASSOCIES VILLEURBANNE

SIREN 950072058

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MICKAEL VIERRAY

Directeur Général - né(e) en 1984

ARNAUD COSTARD

Président de SAS - né(e) en 1965

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1
Voie terrain: RUE DU MOUTIER
Localité terrain: COURNON D'AUVERGNE
Commune source: 63124
SIREN demandeur: 388387417
SIRET demandeur: 38838741700016
Code APE demandeur: 86.10Z
Localité demandeur: COURNON D'AUVERGNE
Code postal demandeur: 63800
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-09
Prise en compte ouverture chantier: 2021-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 30/09/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 30/03/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 28/02/2021
Type de service public: Santé

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 24/11/2019