Permis de construire Autorisé

00137921A0005

Nouvelle construction

Saint-Maurice-De-Remens / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 601 RUE DES CARRONNI RES SAINT-MAURICE-DE-REMENS 01500

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

480 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

77.220 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

14/11/2025

Décision

14/11/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Maurice-De-Remens (01379)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01500
Adresse: 601 RUE DES CARRONNI RES SAINT-MAURICE-DE-REMENS 01500

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	240 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	240 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ORSAC
Code juridique demandeur: 9230
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AO 279

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ORSAC (ORSAC)

SIREN 775544562

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 601
Voie terrain: RUE DES CARRONNI RES
Localité terrain: SAINT-MAURICE-DE-REMENS
Commune source: 01379
SIREN demandeur: 775544562
SIRET demandeur: 77554456201429
Code APE demandeur: 01.13Z
Localité demandeur: SAINT-MAURICE-DE-REMENS
Code postal demandeur: 01500
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 14/11/2025
Type de service public: Non rempli

Logements : 1 Surface : 79 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 20/03/2025

00137924A0008

Saint-Maurice-De-Remens, Ain

Transformation avec extension de surface

Logements : 1 Surface : 51 m²