Permis de construire Autorisé

00100726A0006

Nouvelle construction

Ambronay / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse ROUTE D'AMBÉRIEU - DÉPARTEMENTALE NA 36 AMBRONAY 01500

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.591 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.733 m²

Dates du dossier

Dépôt

23/02/2026

Autorisation

26/06/2026

Décision

26/06/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Ambronay (01007)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01500
Adresse: ROUTE D'AMBÉRIEU - DÉPARTEMENTALE NA 36 AMBRONAY 01500

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Lotissement

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.591 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	1.591 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SAS ALPES IMMOBILIER
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2026
Parcelle 1: ZN 760

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SAS ALPES IMMOBILIER (SAS ALPES IMMOBILIER)

SIREN 881527162

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FEVZI OZGUL

Président de SAS - né(e) en 1989

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Lotissement
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ROUTE D'AMBÉRIEU - DÉPARTEMENTALE NA 36
Localité terrain: AMBRONAY
Commune source: 01007
SIREN demandeur: 881527162
SIRET demandeur: 88152716200013
Code APE demandeur: 68.31Z
Localité demandeur: AMBÉRIEU-EN-BUGEY
Code postal demandeur: 01500
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2026-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-06
Date réelle de dépôt: 23/02/2026
Date réelle d’autorisation: 26/06/2026
Type de service public: Non rempli

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