Permis de construire Autorisé

0820372500023

Nouvelle construction

Caussade / Tarn-et-Garonne / Occitanie

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Adresse 151 CHEMIN DE LISSART CAUSSADE 82300

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

160 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

20.881 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

11/02/2026

Décision

11/02/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Caussade (82037)
Département: Tarn-et-Garonne (82)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 82300
Adresse: 151 CHEMIN DE LISSART CAUSSADE 82300

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	3.350 m²	80 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	3.350 m²	80 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: L.E.P. PRIVE CLAIR-FOYER
Code juridique demandeur: 9220
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: BW 38

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

L.E.P. PRIVE CLAIR-FOYER

SIREN 777277443

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 151
Voie terrain: CHEMIN DE LISSART
Localité terrain: CAUSSADE
Commune source: 82037
SIREN demandeur: 777277443
SIRET demandeur: 77727744300019
Code APE demandeur: 85.32Z
Localité demandeur: CAUSSADE
Code postal demandeur: 82300
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2026-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 11/02/2026
Type de service public: Non rempli

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