Permis de demolir Autorisé

0300282500004

Non renseigné

Bagnols-Sur-Ceze / Gard / Occitanie

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Adresse 7 ALLEE DES PLATANES LES ESCANAUX BAGNOLS-SUR-CEZE 30200

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

650 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

21/10/2025

Décision

21/10/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bagnols-Sur-Ceze (30028)
Département: Gard (30)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 30200
Adresse: 7 ALLEE DES PLATANES LES ESCANAUX BAGNOLS-SUR-CEZE 30200

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: HABITAT DU GARD
Code juridique demandeur: 4140
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: BN 127

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

HABITAT DU GARD

SIREN 273000018

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTIAN ANDRE LEBLOND

Administrateur - né(e) en 1961

CHRISTINE MAUD MALLEVAYS (REY)

Administrateur - né(e) en 1952

CLAIRE MICHELE ANNE LAPEYRONIE (FARRUGGIA)

Administrateur - né(e) en 1969

DENIS MARIE JULIEN BOUAD

Administrateur - né(e) en 1952

FREDERIQUE AIMEE IDA SAEZ

Administrateur - né(e) en 1941

JEAN-MARIE RENE JACKY BRIDIER

Administrateur - né(e) en 1969

JEAN-PIERRE MARCEL DENIS SECONDS

Administrateur - né(e) en 1952

JOSEPH FRANZE

Administrateur - né(e) en 1950

JULIEN RENE LOUIS PLANTIER

Administrateur - né(e) en 1986

LEKBIR SKIRI

Administrateur - né(e) en 1963

MALIK BENALI

Administrateur - né(e) en 1958

MARIE-LOUISE THERESE SABATIER (TERME)

Administrateur - né(e) en 1943

NATHALIE MARIE MARCELLE NURY (FAURE)

Administrateur - né(e) en 1964

NICOLAS FERRAN

Administrateur - né(e) en 1985

OLIVIER JEAN JOSEPH NICOLAS EHL

Administrateur - né(e) en 1959

PATRICK GABRIEL CHARLES DE GONZAGA

Administrateur - né(e) en 1959

PATRICK GILBERT FRANCOZ

Administrateur - né(e) en 1949

RADOUANE GAMMOUNE

Administrateur - né(e) en 1973

REGIS JEAN CAYROL

Administrateur - né(e) en 1951

SERGE FERNAND DE ALBERTIS

Administrateur - né(e) en 1951

Commissaire aux comptes titulaire

G.P.E. AUDIT ET CONSEIL

SIREN 332139757

Personnes physiques identifiées dans cette branche

RAYMOND DEVARIEUX

Gérant - né(e) en 1954

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 7
Voie terrain: ALLEE DES PLATANES
Lieu-dit terrain: LES ESCANAUX
Localité terrain: BAGNOLS-SUR-CEZE
Commune source: 30028
SIREN demandeur: 273000018
SIRET demandeur: 27300001800013
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: NIMES
Code postal demandeur: 30900
Prise en compte autorisation: 2025-10
Dernière mise à jour Sitadel: 202510
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 21/10/2025

Bagnols-Sur-Cèze, Gard

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 99,93 m²