Permis de construire Chantier commencé

03001112R0049

Nouvelle construction

Les Angles / Gard / Occitanie

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Adresse 22 BD VICTOR HUGO LES ANGLES 30133

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

564 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.184 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

11/06/2013

Décision

11/06/2013

Début chantier

17/03/2014

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Les Angles (30011)
Département: Gard (30)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 30133
Adresse: 22 BD VICTOR HUGO LES ANGLES 30133

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	564 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 8
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 8
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 4
3 pièces créés: 4
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCCV VICTOR HUGO
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: AP 65

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCCV VICTOR HUGO

SIREN 790096705

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DIDIER GARCIA

Autre - né(e) en 1959

FRANCOIS MICHEL DEGORCE

Autre - né(e) en 1960

FRANCOIS-HENRI DOMINIQUE JEAN-CLAUDE CHENEBRAS

Autre - né(e) en 1970

JEAN-MARC FRANCOIS GARCIA

Autre - né(e) en 1961

JOAO DA COSTA OLIVEIRA

Autre - né(e) en 1961

PATRICK SEGUIN

Autre - né(e) en 1957

VERONIQUE BERNADETTE MARIE SEGUIN (VIGNARD)

Autre - né(e) en 1960

NICOLAS BERNARD JOEL CADIOU

Gérant - né(e) en 1981

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 22
Voie terrain: BD VICTOR HUGO
Localité terrain: LES ANGLES
Commune source: 30011
SIREN demandeur: 790096705
Code APE demandeur: 70.10Z
Localité demandeur: VILLENEUVE-LES-AVIGNON
Code postal demandeur: 30400
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2013-06
Prise en compte ouverture chantier: 2014-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 11/06/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 17/03/2014
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 8
Type d’annexe: Pas d’annexe

Les Angles, Gard

Nouvelle construction

Logements : 2 Surface : 181 m²