Permis de construire Travaux terminés

00132212V0046

Nouvelle construction

Reyrieux / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse RUE DU POU DU CIEL REYRIEUX 01600

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

148 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.188 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

16/04/2013

Décision

16/04/2013

Début chantier

22/10/2013

Fin travaux

24/04/2014

Localisation

Commune: Reyrieux (01322)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01600
Adresse: RUE DU POU DU CIEL REYRIEUX 01600

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	820 m²	80 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	68 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 1
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI ALIDAM
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: AC 404
Parcelle 2: AC 405
Parcelle 3: AC 406

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI ALIDAM

SIREN 493240923

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SANDRINE ANNUNZIATA GROSSAT (CASTALDO)

Autre - né(e) en 1972

CHRISTOPHE GEORGES GROSSAT

Gérant - né(e) en 1970

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DU POU DU CIEL
Localité terrain: REYRIEUX
Commune source: 01322
SIREN demandeur: 493240923
SIRET demandeur: 49324092300018
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: REYRIEUX
Code postal demandeur: 01600
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2013-06
Prise en compte ouverture chantier: 2013-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 16/04/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 22/10/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 24/04/2014
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Reyrieux, Ain

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 43 m²