Permis de construire Travaux terminés

04227824M0001

Transformation avec extension de surface

Saint-Priest-La-Vetre / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 14 ROUTE DE NOAILLAT SAINT-PRIEST-LA-VETRE 42440

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

23 m²

Surface démolie

17 m²

Surface du terrain

16.310 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

09/04/2024

Décision

09/04/2024

Début chantier

06/12/2024

Fin travaux

28/07/2025

Localisation

Commune: Saint-Priest-La-Vetre (42278)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42440
Adresse: 14 ROUTE DE NOAILLAT SAINT-PRIEST-LA-VETRE 42440

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 17 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 17 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	23 m²	0 m²	0 m²	268 m²
Locaux	347 m²	0 m²	17 m²	268 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	268 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 2
Individuels créés: 2
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 1
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 1
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI COTTAIS NOAILLAT
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: A 273
Parcelle 2: A 274
Parcelle 3: A 278

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Oui
Véranda: Oui
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI COTTAIS NOAILLAT

SIREN 829200831

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DAMIEN COTTAIS

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2002

MAELLE COTTAIS

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2006

FREDERIC COTTAIS

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1974

LYDIE COTTAIS (FORCE)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1972

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 14
Voie terrain: ROUTE DE NOAILLAT
Localité terrain: SAINT-PRIEST-LA-VETRE
Commune source: 42278
SIREN demandeur: 829200831
SIRET demandeur: 82920083100016
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: LEZOUX
Code postal demandeur: 63190
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2024-04
Prise en compte ouverture chantier: 2024-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 09/04/2024
Date réelle d’ouverture chantier: 06/12/2024
Date réelle d’achèvement travaux: 28/07/2025
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 2
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type de locaux transformés: Industrie
Type d’annexe: Plusieurs annexes

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 30/07/2024

04227824M0002

Saint-Priest-La-Vetre, Loire

Saint-Priest-La-Vetre, Loire

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 180 m²