Permis d amenager Autorisé

0742361500013

Non renseigné

Saint Gervais Les Bains / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse SOUS LE VERNEY SAINT GERVAIS LES BAINS 74170

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

8.212 m²

Dates du dossier

Dépôt

05/03/2018

Autorisation

01/04/2016

Décision

01/04/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint Gervais Les Bains (74236)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74170
Adresse: SOUS LE VERNEY SAINT GERVAIS LES BAINS 74170

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: MABIMMO
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: F 2215
Parcelle 2: F 2216
Parcelle 3: F 2218

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

MABIMMO (MABIMMO)

SIREN 804110559

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SERGE RAYMOND MABBOUX

Gérant - né(e) en 1965

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: SOUS LE VERNEY
Localité terrain: SAINT GERVAIS LES BAINS
Commune source: 74236
SIREN demandeur: 804110559
SIRET demandeur: 80411055900015
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: MEGEVE
Code postal demandeur: 74120
Prise en compte autorisation: 2016-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-04
Date réelle de dépôt: 05/03/2018
Date réelle d’autorisation: 01/04/2016

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 19/02/2016