Permis de construire Travaux terminés

0380802120002

Nouvelle construction

Charancieu / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse 40 RTE NATIONALE 75 CHARANCIEU 38490

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.840 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

49.821 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

08/06/2021

Décision

08/06/2021

Début chantier

11/06/2021

Fin travaux

09/12/2022

Localisation

Commune: Charancieu (38080)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38490
Adresse: 40 RTE NATIONALE 75 CHARANCIEU 38490

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	24.393 m²	1.840 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: BRIOCHE PASQUIER CHARANCIEU
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AC 73

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

BRIOCHE PASQUIER CHARANCIEU

SIREN 333748564

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANCOIS MONTEIRO

Directeur Général - né(e) en 1971

ETIENNE JEAN GABRIEL PASQUIER

Président de SAS - né(e) en 1991

Commissaire aux comptes titulaire

TGS FRANCE AUDIT (TGS FRANCE AUDIT)

SIREN 333087039

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SYLVAIN BEGENNE

Président de SAS - né(e) en 1971

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 40
Voie terrain: RTE NATIONALE 75
Localité terrain: CHARANCIEU
Commune source: 38080
SIREN demandeur: 333748564
SIRET demandeur: 33374856400015
Code APE demandeur: 10.71A
Localité demandeur: CHARANCIEU
Code postal demandeur: 38490
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-05
Prise en compte ouverture chantier: 2022-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 08/06/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 11/06/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 09/12/2022
Type de service public: Non rempli

Charancieu, Isère

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 148 m²