Permis de construire Travaux terminés

02609514M0006

Nouvelle construction

Cleon-D'andran / Drôme / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse RUE DES ARTISANS LES ANDRANS CLEON-D'ANDRAN 26450

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

643 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

20/06/2017

Autorisation

26/03/2015

Décision

26/03/2015

Début chantier

15/07/2015

Fin travaux

20/06/2017

Localisation

Commune: Cleon-D'andran (26095)
Département: Drôme (26)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 26450
Adresse: RUE DES ARTISANS LES ANDRANS CLEON-D'ANDRAN 26450

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	86 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	557 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 1
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: T'ES AU MAX
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: ZA 89
Parcelle 2: ZA 112

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

T'ES AU MAX

SIREN 753725910

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MAXIME EMILIEN CAMILLE JOUVE

Autre - né(e) en 1997

PATRICK JEAN-NOEL JOUVE

Autre - né(e) en 1966

THEO VINCENT ALEXIS JOUVE

Autre - né(e) en 2002

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DES ARTISANS
Lieu-dit terrain: LES ANDRANS
Localité terrain: CLEON-D'ANDRAN
Commune source: 26095
SIREN demandeur: 753725910
SIRET demandeur: 75372591000016
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: PUY-SAINT-MARTIN
Code postal demandeur: 26450
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-03
Prise en compte ouverture chantier: 2016-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-06
Date réelle de dépôt: 20/06/2017
Date réelle d’autorisation: 26/03/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 15/07/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 20/06/2017
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 1
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 23/03/2015

02609514M0005

Cleon-D Andran, Drôme

Cleon D'andran, Drôme

Transformation avec diminution de surface

Logements : 2 Surface : 0 m²