Logements créés
Non renseigné
Permis de demolir
Autorisé
00507923H0004
Non renseigné
Adresse
DELIOURA LE MONETIER-LES-BAINS 05220
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
Non renseigné
Surface démolie
Non renseigné
Surface du terrain
1.725 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2023
Autorisation
21/12/2023
Décision
21/12/2023
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Le Monetier-Les-Bains (05079)
- Département
- Hautes-Alpes (05)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
- Code postal
- 05220
- Adresse
- DELIOURA LE MONETIER-LES-BAINS 05220
Carte
Position géolocaliséeLe marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Statut du dossier
- Autorisé
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- SCV DOMAINE SKIABLE
- Code juridique demandeur
- 5710
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2023
- Parcelle 1
- S 232
- Parcelle 2
- S 778
Interventions déclarées
Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Détenteurs directs identifiés
Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
ERIC GUILPART
Administrateur - né(e) en 1957
NADÈGE JOËLLE DOUBINSKY (MOTTIER)
Administrateur - né(e) en 1978
PIERRE GONTHIER
Administrateur - né(e) en 1947
PATRICK ARNAUD
Directeur Général - né(e) en 1971
DAVID PONSON
Président de SAS - né(e) en 1971
Personnes physiques identifiées dans cette branche
AXEL JEAN BERNARD REBAUDIERES
Administrateur - né(e) en 1968
BEATRICE DE BLAUWE (GRANCHET)
Administrateur - né(e) en 1966
PIERRE PLANCHON
Administrateur - né(e) en 1966
VALENTIN JEAN-JULES RYNGAERT
Administrateur - né(e) en 1978
MARC PIERRE ANTOINE SAMPSONIS
Administrateurs représentant les salariés - né(e) en 1979
AMADOU SOUARE
Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1979
JEAN-MARIE IDELON-RITON
Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1976
MARIE LENAICK ANNE AMELIE GUILLEMOT
Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1968
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Voie terrain
- DELIOURA
- Localité terrain
- LE MONETIER-LES-BAINS
- Commune source
- 05079
- SIREN demandeur
- 348799529
- SIRET demandeur
- 34879952900030
- Code APE demandeur
- 49.39C
- Localité demandeur
- SAINT-CHAFFREY
- Code postal demandeur
- 05330
- Prise en compte autorisation
- 2023-12
- Dernière mise à jour Sitadel
- 202312
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2023
- Date réelle d’autorisation
- 21/12/2023
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Transformation avec diminution de surface
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Surface : 0 m2
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