Declaration prealable Autorisé

01721921M0114

Extension de surface sans transformation

Marennes-Hiers-Brouage / Charente-Maritime / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse 13 AVENUE DU MARECHAL LECLERC MARENNES-HIERS-BROUAGE 17320

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.418 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

20/08/2021

Décision

20/08/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Marennes-Hiers-Brouage (17219)
Département: Charente-Maritime (17)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 17320
Adresse: 13 AVENUE DU MARECHAL LECLERC MARENNES-HIERS-BROUAGE 17320

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	2.135 m²	2 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: POLE SANTE MARENNES OLERON
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AX 205

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

POLE SANTE MARENNES OLERON (P,S,M,O,)

SIREN 837638683

Personnes physiques identifiées dans cette branche

THIERRY SALMON

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1972

JACKY SALMON

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1949

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 13
Voie terrain: AVENUE DU MARECHAL LECLERC
Localité terrain: MARENNES-HIERS-BROUAGE
Commune source: 17219
SIREN demandeur: 837638683
SIRET demandeur: 83763868300024
Code APE demandeur: 68.31Z
Localité demandeur: MARENNES-HIERS-BROUAGE
Code postal demandeur: 17320
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 20/08/2021
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 04/08/2021