Permis de construire Chantier commencé

08608014C0001

Nouvelle construction

Cloue / Vienne / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse MONS CLOUE 86600

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.214 m²

Surface démolie

1.064 m²

Surface du terrain

10.686 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

17/06/2014

Décision

17/06/2014

Début chantier

15/11/2014

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Cloue (86080)
Département: Vienne (86)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 86600
Adresse: MONS CLOUE 86600

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 1.064 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 1.064 m²
Agricole démoli: 1.064 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	1.064 m²	1.214 m²	1.064 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	1.064 m²	1.214 m²	1.064 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GFA DE LA VALLEE DE LA VONNE
Code juridique demandeur: 6534
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: B 1179
Parcelle 2: B 569

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GFA DE LA VALLEE DE LA VONNE

SIREN 393233085

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GWLADYS CHLOE CHAUVINEAU

Autre - né(e) en 1994

MATTHIAS THEO CHAUVINEAU

Autre - né(e) en 1997

ULRICH ALEXANDRE CHAUVINEAU

Autre - né(e) en 1984

YOHANN CHAUVINEAU

Autre - né(e) en 1979

JACQUES MICHEL MARIE CHAUVINEAU

Gérant - né(e) en 1961

JEAN MARIE PIERRE CHAUVINEAU

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1956

RENE MARC MARIE CHAUVINEAU

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1953

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: MONS
Localité terrain: CLOUE
Commune source: 86080
SIREN demandeur: 393233085
SIRET demandeur: 39323308500017
Localité demandeur: CLOUE
Code postal demandeur: 86600
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-07
Prise en compte ouverture chantier: 2014-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 17/06/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 15/11/2014
Type de service public: Non rempli

Logements : 1 Surface : 85 m²