Permis de construire Autorisé

0322422500005

Extension de surface sans transformation

Masseube / Gers / Occitanie

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Adresse 2192 ROUTE DE SAINT-CHRISTOPHE MASSEUBE 32140

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

134 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

476.364 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

28/11/2025

Décision

28/11/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Masseube (32242)
Département: Gers (32)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 32140
Adresse: 2192 ROUTE DE SAINT-CHRISTOPHE MASSEUBE 32140

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.921 m²	67 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	1.921 m²	67 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CAMPUS LA SALLE SAINT-CHRISTOPHE
Code juridique demandeur: 9220
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: E 204
Parcelle 2: E 205
Parcelle 3: E 206

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CAMPUS LA SALLE SAINT-CHRISTOPHE

SIREN 479018996

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 2192
Voie terrain: ROUTE DE SAINT-CHRISTOPHE
Localité terrain: MASSEUBE
Commune source: 32242
SIREN demandeur: 479018996
SIRET demandeur: 47901899600013
Code APE demandeur: 85.32Z
Localité demandeur: MASSEUBE
Code postal demandeur: 32140
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2025-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 28/11/2025
Type de service public: Action sociale

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