Permis de construire Chantier commencé

0914341810041

Extension de surface sans transformation

Morsang Sur Orge / Essonne / Île-de-France

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Adresse 3 RUE MARCEL CACHIN PARC DU CHATEAU MORSANG SUR ORGE 91390

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

76 m²

Surface démolie

14 m²

Surface du terrain

142.925 m²

Dates du dossier

Dépôt

15/07/2019

Autorisation

30/11/2018

Décision

30/11/2018

Début chantier

15/07/2019

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Morsang Sur Orge (91434)
Département: Essonne (91)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 91390
Adresse: 3 RUE MARCEL CACHIN PARC DU CHATEAU MORSANG SUR ORGE 91390

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 14 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 14 m²
Service public démoli: 14 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	9.368 m²	76 m²	14 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	9.368 m²	76 m²	14 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: AC 98

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: 3 RUE MARCEL CACHIN
Lieu-dit terrain: PARC DU CHATEAU
Localité terrain: MORSANG SUR ORGE
Commune source: 91434
Localité demandeur: SAINTE GENEVIEVE DES BOIS
Code postal demandeur: 91700
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-11
Prise en compte ouverture chantier: 2019-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-08
Date réelle de dépôt: 15/07/2019
Date réelle d’autorisation: 30/11/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 15/07/2019
Type de service public: Culture et loisir

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Permis de construire Décision du 01/10/2018