Permis de construire Travaux terminés

08118515A0002

Nouvelle construction

Montvalen / Tarn / Occitanie

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Adresse LESCALETTE MONTVALEN 81630

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

910 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

130.755 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

01/09/2015

Décision

01/09/2015

Début chantier

13/11/2015

Fin travaux

30/11/2016

Localisation

Commune: Montvalen (81185)
Département: Tarn (81)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 81630
Adresse: LESCALETTE MONTVALEN 81630

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.599 m²	455 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	1.599 m²	455 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DE L'ESCALETTE
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: ZK 24
Parcelle 2: ZK 23

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DE L'ESCALETTE

SIREN 437597388

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LAURA CABROL

Gérant - né(e) en 2000

REMY CABROL

Gérant - né(e) en 1998

SANDRINE CABROL (ORTU)

Gérant - né(e) en 1972

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LESCALETTE
Localité terrain: MONTVALEN
Commune source: 81185
SIREN demandeur: 437597388
SIRET demandeur: 43759738800010
Code APE demandeur: 01.45Z
Localité demandeur: MONTVALEN
Code postal demandeur: 81630
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-09
Prise en compte ouverture chantier: 2015-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 01/09/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 13/11/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 30/11/2016
Type de service public: Non rempli

Logements : 1 Surface : 104 m²