Permis de construire Chantier commencé

01445413R0013

Nouvelle construction

Mouen / Calvados / Normandie

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Adresse 370 RUE DE L ORMELET - LOT 55 MOUEN 14790

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

680 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.676 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

26/09/2013

Décision

26/09/2013

Début chantier

24/03/2014

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Mouen (14454)
Département: Calvados (14)
Région: Normandie (28)
Code postal: 14790
Adresse: 370 RUE DE L ORMELET - LOT 55 MOUEN 14790

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Non renseigné ou autre utilisation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	180 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	500 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: KAMIREZ
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: . 265
Parcelle 2: . 267
Parcelle 3: . 262

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

KAMIREZ

SIREN 753810258

Personnes physiques identifiées dans cette branche

KAREN VIRGINIE MERCIER (VEERAPEN)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1978

LEVY MELVYN LOUIS-JOSEPH MERCIER

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2011

NOLAN MARVYN GERARD MERCIER

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2015

MICHAEL FRANCOIS MERCIER

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1979

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 370
Voie terrain: RUE DE L ORMELET - LOT 55
Localité terrain: MOUEN
Commune source: 14454
SIREN demandeur: 753810258
SIRET demandeur: 75381025800016
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: TROARN
Code postal demandeur: 14670
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-10
Prise en compte ouverture chantier: 2014-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 26/09/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 24/03/2014
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 1
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

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01445413R0017

Mouen, Calvados

Mouen, Calvados

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