Permis de construire Chantier commencé

05753018B0002

Nouvelle construction

Ottonville / Moselle / Grand Est

Exporter PDF

Adresse 10 RUE DE LA CHAPELLE KERBELCHEN OTTONVILLE 57220

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.554 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

30/07/2018

Autorisation

28/07/2018

Décision

28/07/2018

Début chantier

30/07/2018

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Ottonville (57530)
Département: Moselle (57)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 57220
Adresse: 10 RUE DE LA CHAPELLE KERBELCHEN OTTONVILLE 57220

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	3.081 m²	1.277 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	3.081 m²	1.277 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DE LA VIEILLE FORGE
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: 09 90
Parcelle 2: 09 91
Parcelle 3: 09 92

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DE LA VIEILLE FORGE

SIREN 500553987

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FABIEN HIERY

Gérant - né(e) en 1983

JEAN-CHRISTOPHE HIERY

Gérant - né(e) en 1980

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 10
Voie terrain: RUE DE LA CHAPELLE
Lieu-dit terrain: KERBELCHEN
Localité terrain: OTTONVILLE
Commune source: 57530
SIREN demandeur: 500553987
SIRET demandeur: 50055398700016
Code APE demandeur: 01.50Z
Localité demandeur: OTTONVILLE
Code postal demandeur: 57220
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-08
Prise en compte ouverture chantier: 2019-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-03
Date réelle de dépôt: 30/07/2018
Date réelle d’autorisation: 28/07/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 30/07/2018
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 28/08/2018

05753018B0003

Ottonville, Moselle

Ottonville, Moselle

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 223 m²