Permis de construire Autorisé

05939215O0030

Nouvelle construction

Maubeuge / Nord / Hauts-de-France

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Adresse Non renseigné

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

953 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

29/10/2015

Décision

29/10/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Maubeuge (59392)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59600
Adresse: Non renseigné

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Résidence
Résidence: Résidence sociale

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	953 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 13
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 13
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: PROMOCIL HLM
Code juridique demandeur: 5546
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

AVESNOISE PROMOCIL, SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE

SIREN 445520398

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN BERNARD NOEL POTTIER

Administrateur - né(e) en 1957

ANNE-LISE ESTELLE OSTROUCH

Administrateur - né(e) en 1947

BERNARD JEAN-MARIE ANDRE FARREYROL

Administrateur - né(e) en 1947

DANIEL MARCEL POTTIER

Administrateur - né(e) en 1944

FRANCOIS LEVECQ

Administrateur - né(e) en 1935

FRANCOISE MARIE LOUISE ALBERTE RAFFFIN (MEUNIER)

Administrateur - né(e) en 1935

JEAN-LOUIS SIMON

Administrateur - né(e) en 1952

JOSEPH CHARLES NICOLAS GEILLER

Administrateur - né(e) en 1943

JOSEPH VIVIANO

Administrateur - né(e) en 1951

MARCEL ETIENNE ROGER DEHOUX

Administrateur - né(e) en 1946

MARCEL RAYMOND BINOIT

Administrateur - né(e) en 1951

MARIE-JOSE ANDREA MARTEAU

Administrateur - né(e) en 1958

ROBERT ERIK KRONBERGER

Administrateur - né(e) en 1954

JULIEN TEYSSENDIE

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1976

JEAN-PIERRE PAUL CHOEL

Directeur Général - né(e) en 1966

Commissaire aux comptes titulaire

ADD EQUATION

SIREN 353092489

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DOMINIQUE OLIVIER ERIC PENIGUEL

Président de SAS - né(e) en 1964

Commissaire aux comptes titulaire

FITECO (FITECO)

SIREN 557150067

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-MARIE VANDERGUCHT

Directeur Général - né(e) en 1956

YANNICK LOIC PATRICK OLLIVIER

Président de SAS - né(e) en 1974

Commissaire aux comptes titulaire

BAKER TILLY STREGO (BAKERTILLY) (BAKER TILLY)

SIREN 063200885

Société liée

FIBA

SIREN 698501442

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SANDRO CIPRIANO

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1979

JEAN-CHRISTOPHE DENNI

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1970

CHRISTIAN BERTHOLD

Directeur Général - né(e) en 1962

FREDERIC WAGNER

Directeur Général - né(e) en 1985

Administrateur

MON ABRI, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF HLM SOCIETE A CAPITAL VARIABLE

SIREN 885783605

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BERNARD ROUSSEL

Administrateur - né(e) en 1955

CHANTAL WAROUX (MARCHANT)

Administrateur - né(e) en 1953

JEAN DERREUMAUX

Administrateur - né(e) en 1964

JEAN-FRANCOIS DEVILLERS

Administrateur - né(e) en 1957

JEAN-MICHEL CATTEAU

Administrateur - né(e) en 1959

MARCEL BINOIT

Administrateur - né(e) en 1951

MARCEL DEHOUX

Administrateur - né(e) en 1946

PATRICK LEDUC

Administrateur - né(e) en 1953

PHILIPPE BEAUCHAMPS

Administrateur - né(e) en 1963

SEBASTIEN GUENET

Administrateur - né(e) en 1974

YVON LE COCQ

Administrateur - né(e) en 1946

JEAN ALFRED NORMAND

Autre - né(e) en 1920

JEAN-YVES LENNE

Directeur Général - né(e) en 1967

ADRIEN FAITROP

Directeur général délégué - né(e) en 1981

FRANCK PORIER

Directeur général délégué - né(e) en 1976

JEAN-PIERRE CHOEL

Directeur général délégué - né(e) en 1966

Commissaire aux comptes titulaire

325366441

SIREN 325366441

Administrateur

378170443

SIREN 378170443

Administrateur

498192046

SIREN 498192046

Administrateur

518694146

SIREN 518694146

Administrateur

832203772

SIREN 832203772

Commissaire aux comptes suppléant

CBA

SIREN 382420958

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN CHAVANCE

Gérant - né(e) en 1971

OLIVIER LENEL

Gérant - né(e) en 1968

Commissaire aux comptes titulaire

FORVIS MAZARS SA

SIREN 784824153

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ACHOUR MESSAS

Directeur Général - né(e) en 1976

ALAIN CHAVANCE

Directeur Général - né(e) en 1971

VIRGINIE CHAUVIN (NICOLAS)

Directeur Général - né(e) en 1969

ARIANE MIGNON

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1977

CHRISTOPHE TALLOT

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1967

DOMINIQUE MULLER

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1965

EVE MARTINEAU

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1986

FLORENCE PAGE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1983

FLORENT ROHLES

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1978

LAURENT INARD

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1971

MARINE CAMBOLIN

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1976

OLIVIER LENEL

Président du directoire - né(e) en 1968

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Commune source: 59392
SIREN demandeur: 445520398
SIRET demandeur: 44552039800030
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: MAUBEUGE
Code postal demandeur: 59600
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 29/10/2015
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 13
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 01/03/2016