Permis de construire Autorisé

04525924L0001

Diminution de surface sans transformation

Quiers-Sur-Bezonde / Loiret / Centre-Val de Loire

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Adresse LE BOURG (OUEST) QUIERS-SUR-BEZONDE 45270

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

646 m²

Surface démolie

710 m²

Surface du terrain

4.026 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

20/09/2024

Décision

20/09/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Quiers-Sur-Bezonde (45259)
Département: Loiret (45)
Région: Centre-Val de Loire (24)
Code postal: 45270
Adresse: LE BOURG (OUEST) QUIERS-SUR-BEZONDE 45270

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 710 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 355 m²
Service public démoli: 355 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	355 m²	323 m²	355 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	355 m²	323 m²	355 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE QUIERS-SUR-BEZONDE
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: ZH 337
Parcelle 2: ZH 339
Parcelle 3: ZH 341

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE QUIERS-SUR-BEZONDE

SIREN 214502593

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE BOURG (OUEST)
Localité terrain: QUIERS-SUR-BEZONDE
Commune source: 45259
SIREN demandeur: 214502593
SIRET demandeur: 21450259300012
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: QUIERS-SUR-BEZONDE
Code postal demandeur: 45270
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 20/09/2024
Type de service public: Ouvrage spécial

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