Permis de construire Autorisé

03205124A0002

Nouvelle construction

Bezeril / Gers / Occitanie

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Adresse A EMBRIOLE BEZERIL 32130

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

759 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

192.857 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

10/09/2024

Décision

10/09/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bezeril (32051)
Département: Gers (32)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 32130
Adresse: A EMBRIOLE BEZERIL 32130

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	12.931 m²	759 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI POP CORN IMMOBILIER
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: C 248
Parcelle 2: C 252
Parcelle 3: C 253

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI POP CORN IMMOBILIER

SIREN 410320337

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MICHAEL EHMANN

Gérant - né(e) en 1965

Associé indéfiniment responsable

510193386

SIREN 510193386

Associé indéfiniment responsable

NATAIS (NATAIS)

SIREN 434739496

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

510193386

SIREN 510193386

Commissaire aux comptes titulaire

FORVIS MAZARS

SIREN 780138715

Personnes physiques identifiées dans cette branche

HERVE KERNEIS

Directeur Général - né(e) en 1978

ALAIN CHAVANCE

Président de SAS - né(e) en 1971

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: A EMBRIOLE
Localité terrain: BEZERIL
Commune source: 32051
SIREN demandeur: 410320337
SIRET demandeur: 41032033700018
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: BEZERIL
Code postal demandeur: 32130
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2024-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 10/09/2024
Type de service public: Non rempli

Logements : 1 Surface : 164 m²