Permis de construire Autorisé

0691402500006

Nouvelle construction

Morance / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 140 ALLEE DES HAIES MORANCE 69480

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.076 m²

Surface démolie

215 m²

Surface du terrain

2.098 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

02/12/2025

Décision

02/12/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Morance (69140)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69480
Adresse: 140 ALLEE DES HAIES MORANCE 69480

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 215 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 215 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	215 m²	0 m²	215 m²
Locaux	0 m²	1.038 m²	0 m²
Commerce	0 m²	1.038 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: JC INVEST
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: 0A 1346

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

JC INVEST

SIREN 904960655

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JULIEN MARC PHILIPPE CHAMFRAY

Président de SAS - né(e) en 1985

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 140
Voie terrain: ALLEE DES HAIES
Localité terrain: MORANCE
Commune source: 69140
SIREN demandeur: 904960655
SIRET demandeur: 90496065500010
Code APE demandeur: 66.30Z
Localité demandeur: MORANCE
Code postal demandeur: 69480
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2025-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 02/12/2025
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : -