Permis de construire Travaux terminés

04933122N0047

Nouvelle construction

Segre En Anjou Bleu / Maine-et-Loire / Pays de la Loire

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Adresse ZAC LE COURT PIVERT LOT 82 LES CHAINTRES DE LA PLANCH SEGRE EN ANJOU BLEU 49500

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

106 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

497 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/11/2023

Autorisation

09/06/2022

Décision

09/06/2022

Début chantier

30/01/2023

Fin travaux

01/11/2023

Localisation

Commune: Segre En Anjou Bleu (49331)
Département: Maine-et-Loire (49)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 49500
Adresse: ZAC LE COURT PIVERT LOT 82 LES CHAINTRES DE LA PLANCH SEGRE EN ANJOU BLEU 49500

Carte

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Non renseigné ou autre utilisation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	106 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: 0C 1588
Parcelle 2: 0C 1573

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ZAC LE COURT PIVERT LOT 82
Lieu-dit terrain: LES CHAINTRES DE LA PLANCH
Localité terrain: SEGRE EN ANJOU BLEU
Commune source: 49331
Localité demandeur: SEGRE-EN-ANJOU BLEU
Code postal demandeur: 49500
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-06
Prise en compte ouverture chantier: 2023-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-04
Date réelle de dépôt: 01/11/2023
Date réelle d’autorisation: 09/06/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 30/01/2023
Date réelle d’achèvement travaux: 01/11/2023
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

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Transformation avec diminution de surface

Logements : 4 Surface : 0 m²

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Logements : 1 Surface : 87 m²

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Logements : 1 Surface : 135 m²

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Transformation avec extension de surface

Logements : 1 Surface : 118 m²

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Transformation avec extension de surface

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Logements : 1 Surface : 14,25 m²

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