Permis de construire Travaux terminés

04211523S0002

Nouvelle construction

Jonzieux / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LES TOUCHES JONZIEUX 42660

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

3.810 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

18.060 m²

Dates du dossier

Dépôt

30/01/2026

Autorisation

21/03/2023

Décision

21/03/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

30/01/2026

Localisation

Commune: Jonzieux (42115)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42660
Adresse: LES TOUCHES JONZIEUX 42660

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.905 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	1.905 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CUMA DU HAUT PILAT
Code juridique demandeur: 6316
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: 0A 130

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CUMA DU HAUT PILAT

SIREN 776402729

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALBAN LUCIEN PASCAL VALLAT

Administrateur - né(e) en 1981

FRÉDÉRIC LACHAL

Administrateur - né(e) en 1978

GERARD MARIE BAPTISTE ROYON

Administrateur - né(e) en 1966

HERVÉ CLAUDE MAURICE ARNAUD

Administrateur - né(e) en 1973

HERVE PHILIPPE DURIEU

Administrateur - né(e) en 1966

LAURENT MARIE TEYSSIER

Administrateur - né(e) en 1970

PASCAL JEAN MARIE BASTY

Administrateur - né(e) en 1960

THIERRY GÉRARD MARIE DESFOND

Administrateur - né(e) en 1984

YVES MARIE JOSEPH BASTY

Administrateur - né(e) en 1960

ALAIN MARCEL CLEMENT MONTMARTIN

Autre - né(e) en 1969

BERTRAND DREVET

Membre - né(e) en 1979

ERIC VEROT

Membre - né(e) en 1967

JEAN DAMIEN BORNE

Membre - né(e) en 1982

JEAN JOSEPH MARIE TEYSSIER

Membre - né(e) en 1968

MICHEL FEASSON

Membre - né(e) en 1974

PATRICE SEBASTIEN BARRALLON

Membre - né(e) en 1984

EMMANUEL MAURICE ETIENNE JANY

Secrétaire - né(e) en 1962

PHILIPPE JEAN CLAUDE CHAVANA

Trésorier - né(e) en 1967

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LES TOUCHES
Localité terrain: JONZIEUX
Commune source: 42115
SIREN demandeur: 776402729
SIRET demandeur: 77640272900011
Code APE demandeur: 01.61Z
Localité demandeur: SAINT-GENEST-MALIFAUX
Code postal demandeur: 42660
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-02
Date réelle de dépôt: 30/01/2026
Date réelle d’autorisation: 21/03/2023
Date réelle d’achèvement travaux: 30/01/2026
Type de service public: Non rempli

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