Permis de construire Autorisé

00733514A0002

Nouvelle construction

Vaudevant / Ardèche / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LES COMBES DE L ADREYT VAUDEVANT 07410

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

116 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.530 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

19/02/2014

Décision

19/02/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Vaudevant (07335)
Département: Ardèche (07)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 07410
Adresse: LES COMBES DE L ADREYT VAUDEVANT 07410

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	58 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	58 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI ORION
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: X 24A
Parcelle 2: X 43

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI ORION

SIREN 328038146

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNE-MARIE HÉLÈNE ANDRÉE ROUGET

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1956

ANNE-MARIE SUZANNE ROLLET

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1947

ANNE-MARIE SYLVIE SARRY

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1947

BERNARD BENOIT CHÂTEL

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1945

CHRISTINE EDWIGE COLETTE MARIE JACQUES

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1955

ELISABETH MARIE CHANTAL DE PONTEVES

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1947

GEORGES ALBERT ANTOINE MURAT

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1942

JOHA-WOLFGANG MICHEL PETIT

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2010

JULIE CLÉMENTINE ASSELIN

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1980

KATHRYNE ANNE POOLEY

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1955

MARIE-CLAIRE PERROZET

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1953

MARIE-JOSEE THERESE VALENTINE ODETTE BARIELLE (BARRIELLE)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1944

MARION LAURENCE TAREB (TRIPONEY)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1978

MYRIAM ASHA PEREIRA (KHALID)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1982

RENE JEAN-LUC MARCEL BIRLINGER

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1953

SARAH MURIEL VIRICEL

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1972

SYLVAIN JEAN MARIE VIRICEL

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1974

CHRISTIANE BRUNET

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1951

GENEVIEVE LUCIE GEORGETTE ROLLET

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1947

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LES COMBES DE L ADREYT
Localité terrain: VAUDEVANT
Commune source: 07335
SIREN demandeur: 328038146
SIRET demandeur: 32803814600010
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: VAUDEVANT
Code postal demandeur: 07410
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 19/02/2014
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : 404 m²