Permis de construire Chantier commencé

0621001400004

Nouvelle construction

Beaurainville / Pas-de-Calais / Hauts-de-France

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Adresse RUE DES ECOLES BEAURAINVILLE 62990

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

6.024 m²

Surface démolie

4.517 m²

Surface du terrain

20.198 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

27/06/2014

Décision

27/06/2014

Début chantier

02/09/2014

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Beaurainville (62100)
Département: Pas-de-Calais (62)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 62990
Adresse: RUE DES ECOLES BEAURAINVILLE 62990

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 4.517 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 310 m²
Locaux démolis: 4.207 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	310 m²	382 m²	310 m²	0 m²
Locaux	4.207 m²	5.642 m²	4.207 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 3
Individuels créés: 3
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: DEPARTEMENT DU PAS DE CALAIS
Code juridique demandeur: 7220
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AD 327
Parcelle 2: AD 176

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

DEPARTEMENT DU PAS DE CALAIS

SIREN 226200012

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DES ECOLES
Localité terrain: BEAURAINVILLE
Commune source: 62100
SIREN demandeur: 226200012
SIRET demandeur: 22620001200012
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: ARRAS
Code postal demandeur: 62000
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2014-06
Prise en compte ouverture chantier: 2014-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 27/06/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 02/09/2014
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 3
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Beaurainville, Pas-de-Calais

Nouvelle construction

Logements : 2 Surface : 148 m²