Permis de demolir Travaux terminés

04524716A0002

Non renseigné

Pannes / Loiret / Centre-Val de Loire

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Adresse PARC DE CHAUMONT PANNES 45700

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

23.100 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

15/06/2016

Décision

15/06/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Pannes (45247)
Département: Loiret (45)
Région: Centre-Val de Loire (24)
Code postal: 45700
Adresse: PARC DE CHAUMONT PANNES 45700

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION MONTARGOISE ET RIVES DU LOING
Code juridique demandeur: 7348
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: ZB 143
Parcelle 2: ZB 144

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION MONTARGOISE ET RIVES DU LOING (AME)

SIREN 244500203

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: PARC DE CHAUMONT
Localité terrain: PANNES
Commune source: 45247
SIREN demandeur: 244500203
SIRET demandeur: 24450020300090
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: MONTARGIS
Code postal demandeur: 45200
Prise en compte autorisation: 2016-06
Dernière mise à jour Sitadel: 202107
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 15/06/2016

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Mis à jour ce mois-ci 22/03/2017