Permis de construire Chantier commencé

04910221M0001

Non renseigné

Clere-Sur-Layon / Maine-et-Loire / Pays de la Loire

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Adresse LE SERPOLIN CLERE-SUR-LAYON 49560

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

23.840 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

28/06/2021

Décision

28/06/2021

Début chantier

20/09/2021

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Clere-Sur-Layon (49102)
Département: Maine-et-Loire (49)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 49560
Adresse: LE SERPOLIN CLERE-SUR-LAYON 49560

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Chantier commencé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: C 287

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LE SERPOLIN
Localité terrain: CLERE-SUR-LAYON
Commune source: 49102
Localité demandeur: CLERE-SUR-LAYON
Code postal demandeur: 49560
Prise en compte autorisation: 2021-06
Prise en compte ouverture chantier: 2022-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 28/06/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 20/09/2021

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 28/02/2022