Permis de construire Travaux terminés

04523415D0038

Extension de surface sans transformation

Orleans / Loiret / Centre-Val de Loire

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Adresse 3 AVENU CLAUDE GUILLEMIN ORLEANS 45100

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

400 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

247.228 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

06/10/2015

Décision

06/10/2015

Début chantier

06/11/2015

Fin travaux

01/01/2016

Localisation

Commune: Orleans (45234)
Département: Loiret (45)
Région: Centre-Val de Loire (24)
Code postal: 45100
Adresse: 3 AVENU CLAUDE GUILLEMIN ORLEANS 45100

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	57.561 m²	400 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: BRGM
Code juridique demandeur: 4110
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: EV 39

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

BRGM (BRGM)

SIREN 582056149

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNE BESNIER (TARTINVILLE)

Autre - né(e) en 1955

ANNE-CECILE MARIE RIGAIL (LARRIEU)

Autre - né(e) en 1983

DELPHINE CATHERINE TESSIER

Autre - né(e) en 1982

ELODIE LOUISA GIUGLARIS

Autre - né(e) en 1984

ELODIE NICOLE GEORGETTE LAUGIER

Autre - né(e) en 1983

HELENE MARIE LOUISE LE DU

Autre - né(e) en 1975

JEAN-FRANCOIS LOUIS GAILLAUD

Autre - né(e) en 1977

JEAN-LUC PERRIN

Autre - né(e) en 1971

LYDIE RAYMONDE SIMONE JEUX (DUBANET)

Autre - né(e) en 1986

MARC CHAUSSIDON

Autre - né(e) en 1961

MURIEL PAULETTE THIBAUT

Autre - né(e) en 1967

NICOLAS SPINELLI (FRISSANT)

Autre - né(e) en 1975

PIERRE VASSAL

Autre - né(e) en 1967

SIMON FRÉDÉRIC PINEAU

Autre - né(e) en 1994

SIMON LOPEZ

Autre - né(e) en 1976

TRISTAN KINDA DUFES

Autre - né(e) en 1984

VALÉRIE ANNE EMMANUELLE GUERIN

Autre - né(e) en 1971

VALÉRIE MARIE-CLAUDE PATRICIA HAUTCHAMP (BRISSET)

Autre - né(e) en 1976

YOANN JOSEPH STANISLAS GENESLAY

Autre - né(e) en 1985

CATHERINE LAGNEAU

Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1982

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 3
Voie terrain: AVENU CLAUDE GUILLEMIN
Localité terrain: ORLEANS
Commune source: 45234
SIREN demandeur: 582056149
SIRET demandeur: 58205614900419
Code APE demandeur: 72.19Z
Localité demandeur: ORLEANS CEDEX 02
Code postal demandeur: 45060
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2015-10
Prise en compte ouverture chantier: 2016-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 06/10/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 06/11/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 01/01/2016
Type de service public: Non rempli

Orleans, Loiret

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²