Permis de construire Travaux terminés

04102512C0008

Nouvelle construction

Bracieux / Loir-et-Cher / Centre-Val de Loire

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Adresse RTE DEPARTEMENTALE N 923 TERRES DE GOLAND BRACIEUX 41250

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

426 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

5.715 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

29/03/2013

Décision

29/03/2013

Début chantier

12/12/2013

Fin travaux

15/09/2014

Localisation

Commune: Bracieux (41025)
Département: Loir-et-Cher (41)
Région: Centre-Val de Loire (24)
Code postal: 41250
Adresse: RTE DEPARTEMENTALE N 923 TERRES DE GOLAND BRACIEUX 41250

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	426 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: 0A 90
Parcelle 2: 0A 89

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RTE DEPARTEMENTALE N 923
Lieu-dit terrain: TERRES DE GOLAND
Localité terrain: BRACIEUX
Commune source: 41025
Localité demandeur: BRACIEUX
Code postal demandeur: 41250
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-04
Prise en compte ouverture chantier: 2014-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 29/03/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 12/12/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 15/09/2014
Type de service public: Non rempli

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