Logements créés
18
Permis de construire
Travaux terminés
04418412T1217
Nouvelle construction
Adresse
11 RUE STEPHANE GRAPELLI COURTIL BRECARD ILOT G SAINT-NAZAIRE 44600
Voir la ville
Logements démolis
0
Surface créée
1.217 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
1.404 m2
Dates du dossier
Dépôt
18/12/2015
Autorisation
16/04/2013
Décision
16/04/2013
Début chantier
25/06/2014
Fin travaux
18/12/2015
Localisation
- Commune
- Saint-Nazaire (44184)
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Région
- Pays de la Loire (52)
- Code postal
- 44600
- Adresse
- 11 RUE STEPHANE GRAPELLI COURTIL BRECARD ILOT G SAINT-NAZAIRE 44600
Carte
Position géolocaliséeLe marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Travaux terminés
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination principale
- Habitation
- Utilisation prévue
- Vente
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Type de logements créés
- Collectif hors résidence
- Résidence
- Pas une résidence ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 1.217 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | - | - | - | 0 m2 | - |
| Agricole | - | - | - | 0 m2 | - |
| Autres | - | - | - | 0 m2 | - |
| Service public | - | - | - | 0 m2 | - |
Logements
- Total créés
- 18
- Individuels créés
- 2
- Collectifs créés
- 16
- Démolis
- 0
- 1 pièce créé
- 0
- 2 pièces créés
- 6
- 3 pièces créés
- 10
- 4 pièces créés
- 0
- 5 pièces créés
- 0
- 6 pièces et plus créés
- 0
- Logements sociaux
- 0
- Accession sociale hors PTZ
- 0
- Logements PTZ
- 0
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- CREDIT MUTUEL IMMOBILIER
- Code juridique demandeur
- 5710
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2012
- Parcelle 1
- YE 26
- Parcelle 2
- YE 288
- Parcelle 3
- EI 580
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
- Garage
- Non
- Piscine
- Non
- Véranda
- Non
- Abri de jardin
- Non
- Autre annexe
- Non
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Détenteurs directs identifiés
Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
ANNE CLAUDE SIMONE GASSER (KELLER)
Administrateur - né(e) en 1968
CATHERINE LAMBLIN-MESSIEN (MESSIEN)
Administrateur - né(e) en 1964
EDWIGE SCHMITT
Administrateur - né(e) en 1959
EVELINE MARIE RETORY (MOMPHILE)
Administrateur - né(e) en 1958
FRANÇOISE CHANTAL MARIE ANNE APERTET
Administrateur - né(e) en 1961
FREDERIC RANCHON
Administrateur - né(e) en 1966
MARTINE FRANÇOISE ALINE GAILLOU (AUTEXIER)
Administrateur - né(e) en 1961
NICOLAS HABERT
Administrateur - né(e) en 1962
PHILIPPE GALLIENNE
Administrateur - né(e) en 1956
PHILIPPE JACQUES MARIE ALAIN TUFFREAU
Administrateur - né(e) en 1955
RÉGINE MARIE KOPP (HERMANN)
Administrateur - né(e) en 1968
RENE ERNEST ALEXANDRE CAREL
Administrateur - né(e) en 1959
ERIC JEAN CHARPENTIER
Directeur Général - né(e) en 1960
DANIEL BAAL
Président du conseil d'administration - né(e) en 1957
Administrateur
CAISSE FEDERALE DU CREDIT MUTUEL DE MAINE ANJOU ET BASSE NORMANDIE (CFCM-MABN)
SIREN 556650208
Personnes physiques identifiées dans cette branche
ANTOINE FRANCOIS CLEMENT LOYER
Administrateur - né(e) en 1988
ARNAUD CHRISTIAN JEAN-MARIE BOITIER
Administrateur - né(e) en 1973
BRUNO LEMIERE
Administrateur - né(e) en 1958
CLAUDINE BRIDIER (HAMELIN)
Administrateur - né(e) en 1969
DOMINIQUE DENIS LENOIR
Administrateur - né(e) en 1962
JEAN-MARC EMILE LOUIS BUSNEL
Administrateur - né(e) en 1959
JEAN-YVES GOBLOT
Administrateur - né(e) en 1959
NICOLE PILLET
Administrateur - né(e) en 1962
SANDRINE DANIELE ANNYVONNE BRETON (LEMOIGNE)
Administrateur - né(e) en 1966
FABRICE PASCAL MARCEL SIQUOT
Directeur Général - né(e) en 1970
JEAN LUC BIGARE
Président du conseil d'administration - né(e) en 1960
ANNE-MARIE COLLET (LEBALLEUR)
Vice-Président - né(e) en 1950
JACKY MICHEL
Vice-Président - né(e) en 1944
JOEL VALLEE
Vice-Président - né(e) en 1953
NOELLE CAILLET (PRINGAULT)
Vice-Président - né(e) en 1958
Personnes physiques identifiées dans cette branche
AXEL JEAN BERNARD REBAUDIERES
Administrateur - né(e) en 1968
BEATRICE DE BLAUWE (GRANCHET)
Administrateur - né(e) en 1966
PIERRE PLANCHON
Administrateur - né(e) en 1966
VALENTIN JEAN-JULES RYNGAERT
Administrateur - né(e) en 1978
MARC PIERRE ANTOINE SAMPSONIS
Administrateurs représentant les salariés - né(e) en 1979
AMADOU SOUARE
Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1979
JEAN-MARIE IDELON-RITON
Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1976
MARIE LENAICK ANNE AMELIE GUILLEMOT
Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1968
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Travaux terminés
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Numéro de voie terrain
- 11
- Voie terrain
- RUE STEPHANE GRAPELLI
- Lieu-dit terrain
- COURTIL BRECARD ILOT G
- Localité terrain
- SAINT-NAZAIRE
- Commune source
- 44184
- SIREN demandeur
- 388291429
- SIRET demandeur
- 38829142900057
- Code APE demandeur
- 70.10Z
- Localité demandeur
- ORVAULT
- Code postal demandeur
- 44702
- Nombre de niveaux maximum
- 2
- Prise en compte autorisation
- 2013-04
- Prise en compte ouverture chantier
- 2015-08
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2016-01
- Date réelle de dépôt
- 18/12/2015
- Date réelle d’autorisation
- 16/04/2013
- Date réelle d’ouverture chantier
- 25/06/2014
- Date réelle d’achèvement travaux
- 18/12/2015
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Nombre de logements en résidence
- 0
- Nombre de logements individuels purs
- 0
- Nombre de logements individuels groupés
- 2
- Nombre de logements collectifs hors résidence
- 16
- Type d’annexe
- Pas d’annexe
Dossiers potentiellement liés
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
04418412T1244
Saint-Nazaire, Loire-Atlantique
Nouvelle construction
Logements : 8
Surface : 664 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
04418412T1246
Saint-Nazaire, Loire-Atlantique
Nouvelle construction
Logements : 2
Surface : 215 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
04418412T1245
Saint-Nazaire, Loire-Atlantique
Nouvelle construction
Logements : 4
Surface : 340 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
04418412T1249
Saint-Nazaire, Loire-Atlantique
Nouvelle construction
Logements : 14
Surface : 1.027 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
04418412T1230
Saint-Nazaire, Loire-Atlantique
Extension de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 72 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
04418412T1236
Saint-Nazaire, Loire-Atlantique
Nouvelle construction
Logements : 4
Surface : 335 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
04418412T1243
Saint-Nazaire, Loire-Atlantique
Nouvelle construction
Logements : 6
Surface : 401 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
04418412T1247
Saint-Nazaire, Loire-Atlantique
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 122 m2
Autres permis dans cette ville
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0441842600337
Saint-Nazaire, Loire-Atlantique
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0441842600045
Saint-Nazaire, Loire-Atlantique
Extension de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 5 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0441842600182
Saint-Nazaire, Loire-Atlantique
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0441842600127
Saint-Nazaire, Loire-Atlantique
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0441842600144
Saint-Nazaire, Loire-Atlantique
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 26 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0441842600033
Saint-Nazaire, Loire-Atlantique
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2