Permis de construire Travaux terminés

03001119R0013

Nouvelle construction

Les Angles / Gard / Occitanie

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Adresse RUE DE L ENGRAIN ET DE NEG LES ANGLES 30133

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.244 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.582 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

23/07/2019

Décision

23/07/2019

Début chantier

08/03/2021

Fin travaux

29/12/2022

Localisation

Commune: Les Angles (30011)
Département: Gard (30)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 30133
Adresse: RUE DE L ENGRAIN ET DE NEG LES ANGLES 30133

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	2.244 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 33
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 33
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 9
3 pièces créés: 21
4 pièces créés: 3
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LE GAIA
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: AX 389

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LE GAIA

SIREN 885389684

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Autre

CALIMA

SIREN 424212330

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MICHEL ROS

Président de SAS - né(e) en 1953

Autre

CALIMA DEVELOPPEMENT

SIREN 798097176

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MICHEL MANUEL ROS

Président de SAS - né(e) en 1953

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE L ENGRAIN ET DE NEG
Localité terrain: LES ANGLES
Commune source: 30011
SIREN demandeur: 885389684
SIRET demandeur: 88538968400014
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: LES ANGLES
Code postal demandeur: 30133
Nombre de niveaux maximum: 6
Prise en compte autorisation: 2019-08
Prise en compte ouverture chantier: 2021-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 23/07/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 08/03/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 29/12/2022
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 33
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 24/06/2020