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Declaration prealable Autorisé

0850042600030

Nouvelle construction

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Adresse LES MOTTES ANGLES 85750
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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

8 m2

Surface démolie

0 m2

Surface du terrain

389 m2

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source
Déclaration préalable
Statut du dossier
Autorisé
Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination principale
Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle
Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination Avant Créée Démolie Transformée Issue de transformation
Habitation 0 m2 0 m2 0 m2 0 m2 0 m2
Locaux 0 m2 8 m2 0 m2 0 m2 0 m2
Commerce 0 m2 0 m2 0 m2 0 m2 0 m2
Agricole 0 m2 8 m2 0 m2 0 m2 0 m2
Service public 0 m2 0 m2 0 m2 0 m2 0 m2

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

0850042600066

Angles, Vendée

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 19 m2
Permis de construire

0850042600001

Angles, Vendée

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 110 m2
Permis de construire

0850042600002

Angles, Vendée

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 131 m2
Permis de construire

0850042600003

Angles, Vendée

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 178 m2
Declaration prealable

0850042600083

Angles, Vendée

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m2

Autres permis dans cette ville

Declaration prealable

08500423S0017

Angles, Vendée

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 8 m2
Declaration prealable

08500421S0093

Angles, Vendée

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 8 m2
Permis de construire

0850042500036

Angles, Vendée

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 2.081 m2
Permis de construire

0850042500016

Angles, Vendée

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 101 m2
Declaration prealable

0850042500193

Angles, Vendée

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 9 m2

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