Permis de construire Travaux terminés

08412722N0007

Transformation avec extension de surface

Serignan-Du-Comtat / Vaucluse / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 8 RUE DE TROUILLAS SERIGNAN-DU-COMTAT 84830

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

36 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/07/2023

Autorisation

28/06/2022

Décision

28/06/2022

Début chantier

01/07/2023

Fin travaux

22/05/2024

Localisation

Commune: Serignan-Du-Comtat (84127)
Département: Vaucluse (84)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 84830
Adresse: 8 RUE DE TROUILLAS SERIGNAN-DU-COMTAT 84830

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Type de transformation: Transformation de logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	496 m²	36 m²	0 m²	300 m²	300 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	0 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 3
Individuels créés: 3
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: MASEPP
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: BH 334

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

MASEPP

SIREN 917971095

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JOSE-FRANCOIS MANAS

Gérant - né(e) en 1977

SANDY EDITH PROST (PLUMECOCQ)

Gérant - né(e) en 1976

Associé indéfiniment responsable

834173114

SIREN 834173114

Associé indéfiniment responsable

SEPP (S.E.P.P.)

SIREN 514130897

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SANDY PROST (PLUMECOCQ)

Gérant - né(e) en 1976

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 8
Voie terrain: RUE DE TROUILLAS
Localité terrain: SERIGNAN-DU-COMTAT
Commune source: 84127
SIREN demandeur: 917971095
SIRET demandeur: 91797109500018
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: CAMARET-SUR-AYGUES
Code postal demandeur: 84850
Nombre de niveaux maximum: 4
Prise en compte autorisation: 2022-10
Prise en compte ouverture chantier: 2023-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-05
Date réelle de dépôt: 01/07/2023
Date réelle d’autorisation: 28/06/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 01/07/2023
Date réelle d’achèvement travaux: 22/05/2024
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 3
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type de locaux transformés: Habitation
Type d’annexe: Pas d’annexe

Serignan-Du-Comtat, Vaucluse

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 91 m²