Permis d amenager Autorisé

0691212200001

Non renseigné

Lozanne / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 180 CHEMIN DU VIEUX BOURG EN BACHELARD LOZANNE 69380

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

9.805 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

20/02/2023

Décision

20/02/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Lozanne (69121)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69380
Adresse: 180 CHEMIN DU VIEUX BOURG EN BACHELARD LOZANNE 69380

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: BV INVESTISSEMENT
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: AB 72
Parcelle 2: AB 48
Parcelle 3: AB 85

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

BV INVESTISSEMENT

SIREN 832232722

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Commissaire aux comptes titulaire

379371073

SIREN 379371073

Président de SAS

753465103

SIREN 753465103

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 180
Voie terrain: CHEMIN DU VIEUX BOURG
Lieu-dit terrain: EN BACHELARD
Localité terrain: LOZANNE
Commune source: 69121
SIREN demandeur: 832232722
SIRET demandeur: 83223272200013
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: AMPUIS
Code postal demandeur: 69420
Prise en compte autorisation: 2023-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 20/02/2023

Lozanne, Rhône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 163 m²