Permis de construire Chantier commencé

07413115X0016

Nouvelle construction

Frangy / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LA PLANCHE FRANGY 74270

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.050 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

8.890 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

02/02/2016

Décision

02/02/2016

Début chantier

11/07/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Frangy (74131)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74270
Adresse: LA PLANCHE FRANGY 74270

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.025 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	1.025 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC LE CHAMPENOIS
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: B 1282
Parcelle 2: B 115

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC LE CHAMPENOIS

SIREN 776576076

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANGÉLINE MARIE SYLVIE DUCLOS

Gérant - né(e) en 1995

ANTONIN JEAN-FRANCOIS DUCLOS

Gérant - né(e) en 1991

CHRISTELLE JEANNE SIMONE DUCLOS (PERRIN)

Gérant - né(e) en 1965

FLORENT YVES DUCLOS

Gérant - né(e) en 1986

GILLES ROGER MARIE DUCLOS

Gérant - né(e) en 1961

ISABELLE MARIE SYLVIE DUCLOS (VOISIN)

Gérant - né(e) en 1966

JEAN-LUC HENRI DUCLOS

Gérant - né(e) en 1963

REMI CHRISTOPHE DUCLOS

Gérant - né(e) en 1991

SAMUEL CLAUDE PHILIPPE DUCLOS

Gérant - né(e) en 1990

SAMUEL QUIBLIER

Gérant - né(e) en 2000

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LA PLANCHE
Localité terrain: FRANGY
Commune source: 74131
SIREN demandeur: 776576076
SIRET demandeur: 77657607600017
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: FRANGY
Code postal demandeur: 74270
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-02
Prise en compte ouverture chantier: 2016-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 02/02/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 11/07/2016
Type de service public: Non rempli

Frangy, Haute-Savoie

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 167 m²