Permis de construire Travaux terminés

0691971800012

Extension de surface sans transformation

Saint-Etienne-Des-Oullieres / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 1 RUE DU BEAUJOLAIS SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES 69460

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

36 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

9.513 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

08/04/2019

Décision

08/04/2019

Début chantier

25/11/2019

Fin travaux

13/08/2020

Localisation

Commune: Saint-Etienne-Des-Oullieres (69197)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69460
Adresse: 1 RUE DU BEAUJOLAIS SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES 69460

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	5.457 m²	18 m²
Commerce	106 m²	18 m²
Agricole	5.351 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: VINESCENCE
Code juridique demandeur: 6317
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: E 320
Parcelle 2: E 505
Parcelle 3: E 580

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

VINESCENCE (LA MAISON DES VIGNERONS, LES VIGNERONS DU VIEUX TINAILLER, CAVE DE CHIROUBLES, CAVE DES VIGNERONS DE) (CVBA)

SIREN 301164901

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BASTIEN NICOT

Administrateur - né(e) en 2003

CAMILLE BERNILLON

Administrateur - né(e) en 2002

JULIEN GERIN

Administrateur - né(e) en 1982

MANON BERNILLON

Administrateur - né(e) en 1997

THIERRY JEAN LOCATELLI

Administrateur - né(e) en 1958

THOMAS GRIZARD

Administrateur - né(e) en 2000

FREDERIC MARC RAYMOND JULIEN GERMAIN

Directeur Général - né(e) en 1969

LAURENT BESSY

Président du conseil d'administration - né(e) en 1966

ARNAUD GRANGE

Secrétaire - né(e) en 1975

GISELE DUCROUX

Secrétaire - né(e) en 1959

BRICE PELANDA

Trésorier - né(e) en 1995

HERVE MARCEL NICOT

Vice-Président - né(e) en 1971

Commissaire aux comptes suppléant

AUSEIS

SIREN 788671139

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DIDIER RIOUFRAYS

Administrateur - né(e) en 1963

OLIVIER GEORGES CHARLES BOUISSON

Administrateur - né(e) en 1961

PHILIPPE RENE FRANCOIS PINEAU

Administrateur - né(e) en 1967

PIERRE DESIRE JACQUES GOUSSARD

Président de SAS - né(e) en 1986

Administrateur

GAEC CARENTHIA

SIREN 812885796

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EDWIGE SERVIGNE

Gérant - né(e) en 1981

FRANCIS JAFFRE

Gérant - né(e) en 1981

Commissaire aux comptes titulaire

REVISION SUD EST

SIREN 482962859

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1
Voie terrain: RUE DU BEAUJOLAIS
Localité terrain: SAINT-ETIENNE-DES-OULLIERES
Commune source: 69197
SIREN demandeur: 301164901
SIRET demandeur: 30116490100011
Code APE demandeur: 11.02B
Localité demandeur: ST JEAN D'ARDIERES
Code postal demandeur: 69220
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-04
Prise en compte ouverture chantier: 2020-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 08/04/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 25/11/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 13/08/2020
Type de service public: Non rempli

St Etienne Des Oullieres, Rhône

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²