Permis de construire Autorisé

00112725C0001

Non renseigné

Courmangoux / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 74 RUE DU TRAM ROISSIAT COURMANGOUX 01370

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

780 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

10/02/2026

Décision

10/02/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Courmangoux (01127)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01370
Adresse: 74 RUE DU TRAM ROISSIAT COURMANGOUX 01370

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: ZA 82

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 74
Voie terrain: RUE DU TRAM
Lieu-dit terrain: ROISSIAT
Localité terrain: COURMANGOUX
Commune source: 01127
Localité demandeur: COURMANGOUX
Code postal demandeur: 01370
Prise en compte autorisation: 2026-02
Dernière mise à jour Sitadel: 202602
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 10/02/2026

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

12/08/2025

00112725C0017

Courmangoux, Ain

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²