Permis de construire Autorisé

00516120H0004

Non renseigné

La Salle_Les_Alpes / Hautes-Alpes / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse RIVO LA SALLE_LES_ALPES 05240

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

1.146 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

14/05/2021

Décision

14/05/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: La Salle_Les_Alpes (05161)
Département: Hautes-Alpes (05)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 05240
Adresse: RIVO LA SALLE_LES_ALPES 05240

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: C 1383
Parcelle 2: C 1558

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RIVO
Localité terrain: LA SALLE_LES_ALPES
Commune source: 05161
Localité demandeur: GARCHES
Code postal demandeur: 92380
Prise en compte autorisation: 2021-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 14/05/2021

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