Permis de construire Travaux terminés

09547622U0032

Nouvelle construction

Osny / Val-d'Oise / Île-de-France

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Adresse AVENUE SIMONE VEIL OSNY 95520

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

800 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

16.143 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

28/12/2022

Décision

28/12/2022

Début chantier

02/05/2023

Fin travaux

11/06/2025

Localisation

Commune: Osny (95476)
Département: Val-d'Oise (95)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 95520
Adresse: AVENUE SIMONE VEIL OSNY 95520

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	800 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	800 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI DE LA DEMI-LIEUE D'OSNY
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: YC 257

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: AVENUE SIMONE VEIL
Localité terrain: OSNY
Commune source: 95476
SIREN demandeur: 914133707
SIRET demandeur: 91413370700010
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: OSNY
Code postal demandeur: 95520
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-12
Prise en compte ouverture chantier: 2023-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 28/12/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 02/05/2023
Date réelle d’achèvement travaux: 11/06/2025
Type de service public: Santé

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Permis de construire Décision du 08/02/2023