Permis de construire Chantier commencé

06901914F0020

Transformation avec extension de surface

Belleville / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 1 RUE PRES DE LA CLOCHE BELLEVILLE 69220

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.429 m²

Surface démolie

236 m²

Surface du terrain

12.107 m²

Dates du dossier

Dépôt

07/01/2016

Autorisation

03/12/2014

Décision

03/12/2014

Début chantier

20/04/2015

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Belleville (69019)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69220
Adresse: 1 RUE PRES DE LA CLOCHE BELLEVILLE 69220

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 236 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 201 m²
Commerce démoli: 35 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	1.574 m²	720 m²	201 m²	212 m²	212 m²
Commerce	357 m²	709 m²	35 m²	154 m²	72 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI DU CTM
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AI 364
Parcelle 2: AI 366
Parcelle 3: AI 369

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI DU CTM

SIREN 807441340

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GUILLAUME DANIEL

Gérant - né(e) en 1978

Autre

DAN INVEST (DAN INVEST)

SIREN 798697546

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GUILLAUME DANIEL

Gérant - né(e) en 1978

KAREN HERMINE DANIEL (QUINTON)

Gérant - né(e) en 1978

Commissaire aux comptes titulaire

515375541

SIREN 515375541

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1
Voie terrain: RUE PRES DE LA CLOCHE
Localité terrain: BELLEVILLE
Commune source: 69019
SIREN demandeur: 807441340
SIRET demandeur: 80744134000013
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: LANTIGNIE
Code postal demandeur: 69430
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-12
Prise en compte ouverture chantier: 2018-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-09
Date réelle de dépôt: 07/01/2016
Date réelle d’autorisation: 03/12/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 20/04/2015
Type de locaux transformés: Bureaux
Type de service public: Non rempli

Belleville-En-Beaujolais, Rhône

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 108 m²