Permis de construire Autorisé

0382751620002

Nouvelle construction

Serre-Nerpol / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LE FAYS SERRE-NERPOL 38470

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

6 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

48.480 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

04/11/2016

Décision

04/11/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Serre-Nerpol (38275)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38470
Adresse: LE FAYS SERRE-NERPOL 38470

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	420 m²	3 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	420 m²	3 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: DE LA BATHIE
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AH 104

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

DE LA BATHIE

SIREN 340648377

Personnes physiques identifiées dans cette branche

NOËLIE MARIE LOMBARD

Gérant - né(e) en 2001

PHILOMENE MARIE LOMBARD (MACHADO)

Gérant - né(e) en 1967

PIERRE THIERRY LOMBARD

Gérant - né(e) en 2004

SEBASTIEN JEAN MICHEL LOMBARD

Gérant - né(e) en 1973

THIERRY GEORGES CLAUDE LOMBARD

Gérant - né(e) en 1964

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE FAYS
Localité terrain: SERRE-NERPOL
Commune source: 38275
SIREN demandeur: 340648377
SIRET demandeur: 34064837700018
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: LA FORTERESSE
Code postal demandeur: 38590
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 04/11/2016
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

02/11/2016

0382751620001

Serre-Nerpol, Isère

Serre-Nerpol, Isère

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 446 m²