Permis de construire Chantier commencé

07402413A2002

Nouvelle construction

Ayze / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse ROUTE DE BONNEVILLE - LA N AYZE 74130

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.899 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

14.517 m²

Dates du dossier

Dépôt

15/06/2015

Autorisation

28/10/2013

Décision

28/10/2013

Début chantier

15/06/2015

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Ayze (74024)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74130
Adresse: ROUTE DE BONNEVILLE - LA N AYZE 74130

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	2.899 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 39
Individuels créés: 25
Collectifs créés: 14
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 14
4 pièces créés: 25
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LES PORTES DES ALPES
Code juridique demandeur: 6599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: 0D 2793
Parcelle 2: 0D 2793
Parcelle 3: 0D 2793

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LES PORTES DES ALPES

SIREN 538513268

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MICHEL COTTERLAZ RANNARD

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1952

Associé indéfiniment responsable

RANNARD IMMOBILIER

SIREN 827525874

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JACQUES BARBERO

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1954

MICHEL JOSEPH COTTERLAZ-RANNARD

Président de SAS - né(e) en 1952

Commissaire aux comptes suppléant

AUDIT ET FINANCE

SIREN 349147280

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SEBASTIEN CAMILLE MARIUS REY

Directeur Général - né(e) en 1996

KARL BEALU

Président de SAS - né(e) en 1983

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ROUTE DE BONNEVILLE - LA N
Localité terrain: AYZE
Commune source: 74024
SIREN demandeur: 538513268
SIRET demandeur: 53851326800028
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: CLARAFOND
Code postal demandeur: 74270
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-10
Prise en compte ouverture chantier: 2015-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-06
Date réelle de dépôt: 15/06/2015
Date réelle d’autorisation: 28/10/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 15/06/2015
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 25
Nombre de logements collectifs hors résidence: 14
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 14/06/2013