Permis de construire Autorisé

05938319O0014

Transformation avec extension de surface

Marly / Nord / Hauts-de-France

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Adresse 276 AV HENRI BARBUSSE MARLY 59770

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

253 m²

Surface démolie

212 m²

Surface du terrain

5.045 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

16/10/2019

Décision

16/10/2019

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Marly (59383)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59770
Adresse: 276 AV HENRI BARBUSSE MARLY 59770

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 212 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 212 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	253 m²	0 m²	0 m²	939 m²
Locaux	1.418 m²	0 m²	212 m²	1.206 m²	267 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	0 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 15
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 15
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 7
3 pièces créés: 8
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI SBFK
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: B 5364
Parcelle 2: B 5361
Parcelle 3: B 5358

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI SBFK

SIREN 815013354

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FREDERIC KOZAK

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1974

SEBASTIEN RICHARD GHISLAIN BUCHON

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1977

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 276
Voie terrain: AV HENRI BARBUSSE
Localité terrain: MARLY
Commune source: 59383
SIREN demandeur: 815013354
SIRET demandeur: 81501335400015
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: AVESNES LE SEC
Code postal demandeur: 59296
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2019-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 16/10/2019
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 15
Type de locaux transformés: Commerce
Type d’annexe: Pas d’annexe

Marly Nord

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 8.083 m²