Permis de construire Autorisé

00113521B0012

Nouvelle construction

Crozet / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse CHEMIN DES PEUREUSES VILLENEUVE CROZET 01170

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

214 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

28.108 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

30/09/2021

Décision

30/09/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Crozet (01135)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01170
Adresse: CHEMIN DES PEUREUSES VILLENEUVE CROZET 01170

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	130 m²	0 m²
Locaux	820 m²	107 m²
Commerce	130 m²	0 m²
Agricole	690 m²	107 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: ZD 119
Parcelle 2: ZD 120
Parcelle 3: ZD 95

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN DES PEUREUSES
Lieu-dit terrain: VILLENEUVE
Localité terrain: CROZET
Commune source: 01135
Localité demandeur: CROZET
Code postal demandeur: 01170
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 30/09/2021
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 31/03/2022