Permis de construire Chantier commencé

0385112000011

Extension de surface sans transformation

Le Touvet / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse CH DE LA RIPPE LE TOUVET 38660

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

779 m²

Surface démolie

482 m²

Surface du terrain

6.493 m²

Dates du dossier

Dépôt

20/07/2022

Autorisation

20/04/2020

Décision

20/04/2020

Début chantier

20/07/2022

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Le Touvet (38511)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38660
Adresse: CH DE LA RIPPE LE TOUVET 38660

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 482 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 482 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	482 m²	779 m²	482 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: KY
Code juridique demandeur: 6599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AM 5

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SIREN 534746573

Personnes physiques identifiées dans cette branche

VI KIM SON DUHAYON (VU)

Autre - né(e) en 1965

YVAN CLAUDE DUHAYON

Autre - né(e) en 1965

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CH DE LA RIPPE
Localité terrain: LE TOUVET
Commune source: 38511
SIREN demandeur: 534746573
SIRET demandeur: 53474657300011
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: LE TOUVET
Code postal demandeur: 38660
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-01
Prise en compte ouverture chantier: 2023-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-01
Date réelle de dépôt: 20/07/2022
Date réelle d’autorisation: 20/04/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 20/07/2022
Type de service public: Non rempli

Le Touvet, Isère

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 122 m²