Declaration prealable Autorisé

00610214P0001

Extension de surface sans transformation

Rimplas / Alpes-Maritimes / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse CHEM DU VERNET BOUISSIERA SOBRANA RIMPLAS 06420

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

16 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

04/03/2014

Décision

04/03/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Rimplas (06102)
Département: Alpes-Maritimes (06)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 06420
Adresse: CHEM DU VERNET BOUISSIERA SOBRANA RIMPLAS 06420

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	15 m²	8 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	15 m²	8 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: METROPOLE NICE COTE D AZUR
Code juridique demandeur: 7344
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: B 1147

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

METROPOLE NICE COTE D AZUR

SIREN 200030195

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEM DU VERNET
Lieu-dit terrain: BOUISSIERA SOBRANA
Localité terrain: RIMPLAS
Commune source: 06102
SIREN demandeur: 200030195
SIRET demandeur: 20003019500016
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: NICE
Code postal demandeur: 06300
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 04/03/2014
Type de service public: Ouvrage spécial

Logements : 3 Surface : 12 m²