Permis de construire Travaux terminés

02762915B0002

Nouvelle construction

Thiberville / Eure / Normandie

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Adresse ZA LE CHEVAL NOIR LE BEAUJOUAS THIBERVILLE 27230

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

95 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.136 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

15/03/2016

Décision

15/03/2016

Début chantier

16/03/2016

Fin travaux

04/10/2016

Localisation

Commune: Thiberville (27629)
Département: Eure (27)
Région: Normandie (28)
Code postal: 27230
Adresse: ZA LE CHEVAL NOIR LE BEAUJOUAS THIBERVILLE 27230

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	95 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ALEX
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: ZI 202

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ALEX

SIREN 814412508

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AMANDINE EMMA SABRINA MORIN

Autre - né(e) en 1990

JONATHAN JOEL CHRISTOPHE ALEXANDRE

Gérant - né(e) en 1985

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ZA LE CHEVAL NOIR
Lieu-dit terrain: LE BEAUJOUAS
Localité terrain: THIBERVILLE
Commune source: 27629
SIREN demandeur: 814412508
SIRET demandeur: 81441250800016
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: THIBERVILLE
Code postal demandeur: 27230
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-03
Prise en compte ouverture chantier: 2016-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 15/03/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 16/03/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 04/10/2016
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

29/01/2016

02762915B0001

Thiberville, Eure

Nouvelle construction

Logements : 4 Surface : 216 m²

Declaration prealable

29/07/2015

02762915B0005

Thiberville, Eure

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Logements : 1 Surface : 0 m²